MENTIONS LEGALES

Responsable de la publication

APE de Gruffy – Jean-Pierre Richard
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Matthieu Bozon
Caroline Duhamel

Webmaster

Caroline Duhamel
06 08 34 33 61
www.carolineduhamel.com

MENTIONS LÉGALES DU SITE

fouleesdegruffy.fr

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site fouleesdegruffy.fr les présentes mentions légales.

Le site fouleesdegruffy.fr est accessible à l’adresse suivante : www.fouleesdegruffy.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


A.
Editeur du site

Le site fouleesdegruffy.fr est édité par :

Caroline Duhamel

domiciliée à l’adresse suivante : 54 chemin des Granges – 74540 GRUFFY

Téléphone : +33 (0)6 08 34 33 61

Adresse e-mail :

ci-après  » l’Éditeur « 


B.
Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Jean-Pierre Richard

Adresse e-mail de contact :

ci-après  » le Directeur de publication « 


C.
Hébergeur du site

Le site artetmouvement.com est hébergé par :

O2Switch

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 224 Bd Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND

Téléphone : +33 (0)4 44 44 40 60

Adresse e-mail : .

ci-après  » l’Hébergeur « 


D.
Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site fouleesdegruffy.fr.

ci-après les  » Utilisateurs « 


ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

ARTICLE 5 – UTILISATION DES DONNEES

Les données collectées sur ce site le sont uniquement afin de garantir une meilleure navigation et afin de communiquer avec les internantes. Elles ne sont ne sont pas transmises à des tiers, de manière gratuite ou commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ces données.

Le site fouleesdegruffy.fr vous souhaite une excellente navigation !